Retrouvez les délibérations de Metz-en-Couture classées par années

Délibérations de l'année 2025 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2024
Délibérations de l'année 2024 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2024
Délibérations de l'année 2023 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2023
Délibérations de l'année 2022 Délibérations des conseils municipaux tenus en 2022
avril2025 :
Publié le 30 mai 2025

CM-D2025-04-13 Avis sur l’organisation de la fête communale

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Publié le 30 mai 2025

CM-D2025-04-12 Avis sur la demande de subvention de l’Association des jeunes porte-drapeaux

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Publié le 30 mai 2025

CM-D2025-04-10 Avis sur le tarif de cession d’une cavurne

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Publié le 30 mai 2025

CM-D2025-04-11 Avis sur la périodicité des versements induits par la présence de Fibres optiques EuNetWorks

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Publié le 30 mai 2025

CM-D2025-04-09 Avis sur la validation du programme de voirie 2025

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Publié le 30 mai 2025

CM-D2025-04-08 Avis portant remise gracieuse

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Publié le 30 mai 2025

CM-D2025-04-06 Avis sur l’état de provisionnements des créances douteuses de plus de 2 ans

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Publié le 30 mai 2025

CM-D2025-04-07 Avis sur le budget 2025

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Publié le 30 mai 2025

CM-D2025-04-05 Avis sur la proposition d’admission en non-valeur de créances irrécouvrables

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Publié le 30 mai 2025

CM-D2025-04-04 Taux d’impôts directs – Rôles généraux de 2025

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Publié le 30 mai 2025

CM-D2025-04-02 Avis sur le résultat du compte administratif 2024

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Publié le 30 mai 2025

D2025-04-03 Affectation du résultat de la section de fonctionnement de l’exercice 2024

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Publié le 30 mai 2025

CM-D2025-04-01 Avis sur le résultat du compte de gestion 2024

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février2025 :
Publié le 30 mai 2025

CM-D2025-02-24-08 Avis sur la location de la salle annexe de la salle des fêtes et de sa cuisine

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Publié le 30 mai 2025

CM-D2025-02-24-07 Avis sur les droits de chasse de l’Ex-décharge

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Publié le 30 mai 2025

CM-D2025-02-24-06 Avis sur la signalisation routière de la rue Bayard

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Publié le 30 mai 2025

CM-D2025-02-24-04 Avis sur la formation incendie et gestes qui sauvent

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Publié le 30 mai 2025

CM-D2025-02-24-05 Avis sur le devis Prop’location

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Publié le 30 mai 2025

CM-D2025-02-24-03 Avis sur le cabinet d’étude à retenir concernant l’audit énergétique à réaliser à l’école Jules Ferry

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Publié le 30 mai 2025

CM-D2025-02-24-01 Avis sur la demande d’indemnisation pour perte

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Publié le 30 mai 2025

CM-D2025-02-24-02 Avis sur le trop-perçu salarial de nos agents pour l’année 2024

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janvier2025 :
Publié le 30 mai 2025

CM-D2025-01-13-04 Avis relatif au fonds de concours 2025

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Publié le 30 mai 2025

CM-D2025-01-13-03 Avis sur la reconduction du contrat de balayage des fils d’eau

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Publié le 30 mai 2025

CM-D2025-01-13-02 Avis sur le devis des Pompes funèbres Dessein

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